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Conditions de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site internet www.presses.ens.fr


1. Commandes

Les commandes peuvent être passées :
• sur Internet : www.presses.ens.fr
• par téléphone : +33 (0)1 44 32 36 85
• par courrier : École normale supérieure -  Éditions Rue d’Ulm - 45, rue d’Ulm - 75005 Paris - France
Les commandes ne sont servies qu'à réception du règlement.


2. Prix

Les prix affichés sur ce site s'entendent nets toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port.
Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles sont facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement
de la commande.

Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en euros.

Pour les clients (sociétés) ayant un siège social au sein de l’Union européenne, les prix des ouvrages sont H.T.
Ils doivent pour bénéficier de cette exonération fournir leur numéro intracommunautaire.

Pour toute livraison extérieure à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales
restent à la charge du destinataire et relèvent de sa responsabilité.
Nous conseillons aux clients concernés de se renseigner auprès des autorités compétentes de leur pays.


3. Frais de port

Les frais de port sont facturés au minimum légal pour les livraisons effectuées en France 
(soit 0,01 euro par envoi).

Pour les envois en France ainsi que pour les envois à l’étranger, vous pouvez consulter le détail des frais de port ci-joint.


4. Paiement

Le règlement peut s'effectuer :

• Par carte bancaire en ligne (carte portant le sigle CB : Visa, Eurocard, Mastercard).
Le client sera appelé à saisir le n° de sa carte, la date d'expiration ainsi que le cryptogramme (3 chiffres).
Les transactions sont traitées par Paybox System, opérateur européen de paiement sécurisé.

• Par chèque en euros compensable dans une banque française, à l'ordre de « Agent comptable de l’ENS ».
Le client doit adresser son chèque accompagné de la confirmation de commande à l'adresse suivante :
ENS - Éditions Rue d’Ulm - 45, rue d’Ulm - 75005 Paris - France.
La commande est traitée à réception du chèque.


5. Livraison

La livraison est effectuée à l’adresse indiquée sur le bon de commande.
Toutes nos livraisons sont assurées par La Poste.
À titre indicatif, le délai d’acheminement de La Poste en France métropolitaine est de 2 jours ouvrables.
Les envois à l’étranger sont effectués en « envoi économique ».
N.B. : En cas de paiement par chèque, la commande n’est traitée qu'à réception de ce dernier
et les délais s’entendent à partir de ce moment-là.


6. Disponibilité des ouvrages

En cas d'indisponibilité d'un article, le client en est informé dans les meilleurs délais par e-mail ou par courrier.
En cas de rupture de stock temporaire de l'article, le client peut choisir d'annuler sa commande
en contactant le service clientèle (ulm-editions@ens.psl.eu).


7. Échanges

En cas de livraison d’un article défectueux ou non conforme, les éditions Rue d’Ulm s’engagent à l’échanger
sous réserve qu’il soit retourné dans les 7 jours suivant sa réception, dans son emballage d’origine
et accompagné de la facture correspondante à : ENS - Éditions Rue d’Ulm - 45, rue d’Ulm - 75005 Paris.


8. Acceptations de l’acquéreur

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'acquéreur,
qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et,
notamment, de ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation
des présentes conditions générales de vente.
Les CGV sont modifiables à tout moment sans préavis sur le site www.presses.ens.fr
Elles sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux du ressort du siège social des éditions Rue d’Ulm
seront les seuls compétents.


9. Données personnelles et droits d’accès

Les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour traiter et exécuter votre demande. Conformément à la loi
Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter par mail ulm-editions@ens.psl.eu ou par courrier postal à l’adresse suivante :
École normale supérieure - Éditions Rue d’Ulm - 45, rue d’Ulm - 75005 Paris - France